Terms of sale
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site Broderie du Monde entre l’entreprise et ses clients.
2. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site. Les photographies sont non contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Broderie du Monde se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l’application du tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
La validation de la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV. Un email de confirmation sera envoyé après validation du paiement.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.
6. Livraison
Les modalités de livraison sont précisées dans la Politique d'expédition. Les délais indiqués sont indicatifs.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
8. Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
9. Service client
- Email : contact@broderiedumonde.fr
- Téléphone : 02 18 07 15 71
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront